SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS D'ORYLAG “ C.E.O. ”, Société coopérative agricole
Numéro de dépôt :
1538975
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2029
Présentation de la marque ORYLAG
Déposée le 30 juin 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS D'ORYLAG “ C.E.O.
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORYLAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS D'ORYLAG “ C.E.O. domicilié(e) 2 AVENUE DE FETILLY - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 840 781 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ORYLAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORYLAG arrivera à expiration en date du 30 juin 2029.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS D'ORYLAG “ C.E.O. a également déposé les autres marques suivantes : LE REX DU POITOU , CARESSES D'ORYLAG
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS D'ORYLAG “ C.E.O. ”, Société coopérative agricole - 2 AVENUE DE FETILLY - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 418840781
IPSIDE, Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 11 juin 1999 n°2147177 - Publication au BOPI 1999-06-11
Inscription le 11 février 2008 - Concession de licence n°468660 - Publication au BOPI 2008-02-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Inscription le 11 février 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°468661 - Publication au BOPI 2008-02-11
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2009 n°2403533 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-02
Inscription le 16 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709536 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2019 n°2714319 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-03
Lapins et produits obtenus à partir de l'animal, cuir, peaux, fourrure, vêtements
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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